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Conditions

Responsabilité et traitement de réclamations éventuelles

Nous ferons tout notre possible pour que l'article commandé soit réalisé selon vos désirs.
Des remarques doivent nous parvenir au plus tard dans les quinze jours après la livraison. Elles doivent être envoyées en recommandé à picturebook.be (adresse postale: Eekhoutdriesstraat 67, 9041 Gent, Belgique).
Dans le cas d'une plainte bien fondée, le client a uniquement droit à une nouvelle exécution de la commande ou, en cas de défaut (par exemple dans le cas où les fichiers ne seraient plus disponibles), à la fourniture d'un produit équivalent.
En aucun cas, picturebook.be ne pourra être tenu responsable pour l'endommagement ou la perte des fichiers. Evidemment, la qualité du produit fini est proportionnelle à la qualité du matériel visuel fourni.
Aussi, la responsabilité de picturebook.be se limite à des défauts de fabrication reprochables.

Délai de livraison

Les articles commandés seront réalisés sur nos machines en moyenne dans les cinq jours ouvrables après réception du paiement. Des retards dans le délai de livraison ne peuvent entraîner des indemnisations, ni des annulations de la commande.       
Commandes
Les commandes sont uniquement acceptées et traitées selon les conditions mentionnées ci-après.
En utilisant le logiciel de picturebook.be, le client souscrit intégralement aux conditions ci-après.

Droit d'auteur/Propriété artistique

Le client est et reste responsable du contenu des fichiers téléchargés pour impression. En outre, il garde le droit d'auteur pour les illustrations/photos/textes qu'il a réalisés et qui se trouvent dans les fichiers téléchargés.
Picturebook.be décline toute responsabilité pour le contenu des fichiers livrés par le client. Nous vous signalons qu'il est interdit de multiplier ou de manipuler des œuvres qui sont protégées par le droit d'auteur.
Si nous constatons que le matériel présenté par le client ne répond pas aux réglementations en question (p. ex. le Code Pénal ou la loi sur les droits d'auteur), nous en ferons déposition aux organismes publics concernés.


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